Interventions de Maurice Leroy
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Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Avant l'article 1er a
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Vanneste ?
La parole est à M. le rapporteur.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er A. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Je suis saisi d'un amendement n° 173, tendant à supprimer l'article 2. La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Christophe Caresche.
Je suis saisi d'un amendement n° 210. La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisi d'un amendement n° 211. La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Jacques Myard.
Je suis saisi d'un amendement n° 378. La parole est à M. Patrick Braouezec.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Caresche.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 156, 203 et 388.
La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement n° 203.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour défendre l'amendement n° 388.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Monsieur Mallot, je vous en prie. La parole est à M. Jean-Pierre Dufau.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
