Interventions de Maurice Leroy
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Prochaine séance, mardi 5 octobre à neuf heures trente : Nomination du bureau. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Monsieur Vanneste, maintenez-vous cet amendement ?
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Sans m'immiscer dans les débats, je rappelle que la formule « les promesses n'engagent que ceux qui les reçoivent » est, à l'origine, de Balzac. La parole est à M. le ministre.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
La parole est à M. Noël Mamère.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Monsieur Vanneste, mettez fin à cet insoutenable suspense sur le sort de votre amendement.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article. La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Permettez-moi, d'abord, de donner la parole aux autres orateurs inscrits sur l'article. La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. Noël Mamère.
Nous en arrivons maintenant aux amendements à l'article 6. Je suis saisi de cinq amendements, nos 46, 69, 121, 160 et 179, tendant à supprimer l'article 6. La parole est à M. Étienne Pinte, pour soutenir l'amendement n° 46.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 69.
Mes chers collègues, laissez M. Tardy s'exprimer !
La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour défendre l'amendement n° 121. (Murmures sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Je rappelle que l'amendement n° 160 a déjà été soutenu. L'amendement n° 179 est-il défendu, monsieur Braouezec ?
Quel est l'avis de la commission sur les cinq amendements identiques ? (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Étienne Pinte.
