Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 368 et 400. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour défendre l'amendement n° 368.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour défendre l'amendement n° 400.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 369 et 401, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir l'amendement n° 369.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 401.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme George Pau-Langevin, inscrite sur l'article 5 bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 370 et 402. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir l'amendement n° 370.
Je vous en prie.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 402.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 5 bis. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir l'amendement n° 534.
