Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 372 et 500. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir l'amendement n° 372.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 500.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 371 et 519, portant article additionnel après l'article 13. Madame Hoffman-Rispal, l'amendement n° 371 est-il défendu ?
Monsieur Braouezec, l'amendement n° 519 est-il défendu ?
La parole est à M. Jean Proriol, pour soutenir l'amendement n° 264.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Je suis saisi d'un amendement n° 40. La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à M. Jean Proriol.
La parole est à M. le ministre.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 373.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
La parole est à M. Claude Goasguen.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République, en date du 30 septembre 2010, portant clôture de la deuxième session extraordinaire de 2009-2010. En conséquence, il est pris acte de la clôture de cette session.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
La parole est à M. Christophe Caresche.
