Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à Mme Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 169.
L'amendement n° 398 est-il défendu, monsieur Brard ?
Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements identiques ?
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, inscrit sur l'article 11.
La parole est à M. Jacques Myard.
Je vous en prie, mes chers collègues, M. Myard l'est toujours (Sourires.)
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 52, 77, 127, 170 et 184, visant à supprimer l'article 11. La parole est à M. Étienne Pinte, pour soutenir l'amendement n° 52.
Votre amendement n° 77 est-il défendu, monsieur Tardy ?
En est-il de même avec votre amendement n° 127, monsieur Likuvalu ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour soutenir l'amendement n° 170.
L'amendement n° 184 est-il défendu, madame Poursinoff ?
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 53, 78, 128, 171 et 185, visant à supprimer l'article 12. La parole est à M. Étienne Pinte, pour soutenir l'amendement n° 53.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 78.
La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour soutenir l'amendement n° 128.
