Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 332 et 625. Le sous-amendement n° 625 est défendu. La parole est à M. Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement no 332.
Le sous-amendement no 550 est défendu. (Le sous-amendement n° 550, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 332 et 625. Le sous-amendement n° 625 est défendu. La parole est à M. Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement no 332.
Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 726, 630 rectifié et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. Le sous-amendement n° 726 est défendu. La parole est à M. Marc Laffineur, pour soutenir le sous-amendement 630 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour défendre le sous-amendement n° 334.
Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 726, 630 rectifié et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. Le sous-amendement n° 726 est défendu. La parole est à M. Marc Laffineur, pour soutenir le sous-amendement 630 rectifié.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour défendre le sous-amendement n° 334.
Les amendements nos 585 et 586 ne sont pas défendus. La parole est à M. Lionel Tardy pour présenter le sous-amendement n° 618.
Monsieur Cahuzac, vous avez la parole pour soutenir le sous-amendement, no 333 rectifié.
Les amendements nos 585 et 586 ne sont pas défendus. La parole est à M. Lionel Tardy pour présenter le sous-amendement n° 618.
Le sous-amendement n° 733 n'est pas défendu. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Monsieur Cahuzac, vous avez la parole pour soutenir le sous-amendement, no 333 rectifié.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le prélèvement européen ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claud...
Le sous-amendement n° 733 n'est pas défendu. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le prélèvement européen ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claud...
Très bien !
Que vous n'avez pas votée !
La parole est à M. Christian Hutin.
