Interventions de Maurice Leroy
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C'est la tradition républicaine : il appartient au ministre de répondre aux orateurs qui se sont exprimés dans la discussion générale. On n'a jamais vu le rapporteur reprendre la discussion générale, en tout cas pas avant le ministre.
C'est une question de simple courtoisie, monsieur le rapporteur : je suis désolé de devoir vous répondre ainsi. Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements ?
Je rappelle que le vote est réservé.
La parole est à M. Bruno Le Roux, pour un rappel au règlement.
Afin de ne pas hacher nos débats, je souhaite que nous achevions auparavant la discussion sur l'amendement n° 1 rectifié.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La suspension est de droit, je le rappelle, mes chers collègues. Je souhaite que nous puissions nous réunir, à cette occasion, avec le Gouvernement, la commission et un représentant par groupe, pour examiner l'organisation de nos travaux.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures cinquante-cinq, est reprise à treize heures cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Bruno Le Roux, pour un rappel au règlement.
Nous poursuivons l'examen des amendements. Je suis saisi d'un amendement n° 2 rectifié. La parole est à M. Jean Michel. (« On s'en va ! » sur les bancs du groupe SRC. Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Michel.
Je suis saisi d'un amendement n° 4 rectifié. La parole est à M. Philippe Folliot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Folliot.
Le vote sur l'amendement n° 4 rectifié est réservé. Je suis saisi d'un amendement n°5 rectifié. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp.
Quel est l'avis de la commission ?
