Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le sous-amendement n° 555 est retiré.
Je suis saisi de deux sous-amendements rédactionnels, nos 649 et 650, présentés par M. Carrez. (Les amendements nos 649 et 650, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi de deux sous-amendements rédactionnels, nos 649 et 650, présentés par M. Carrez. (Les sous-amendements nos 649 et 650, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi d'un sous-amendement, no 702. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Christian Eckert.
La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Christian Eckert.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 23 octobre 2009, à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Madame la ministre ? .. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Madame la ministre ? .. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 632 rectifié, précédemment réservé. La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 398, précédemment réservé. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 632 rectifié, précédemment réservé. La parole est à M. Marc Laffineur.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 398, précédemment réservé. La parole est à M. Charles de Courson.
