Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Marc Laffineur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 335, 608 et 685, précédemment réservés. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir le sous-amendement n° 335.
La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 335, 608 et 685, précédemment réservés. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir le sous-amendement n° 335.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir le sous-amendement n° 312.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 324 et 464, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement n° 324.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir le sous-amendement no 608.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir le sous-amendement n° 685.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir le sous-amendement no 608.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir le sous-amendement n° 685.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir le sous-amendement no 464.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un sous-amendement no 634 rectifié. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
