Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 616, précédemment réservé. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 616, précédemment réservé. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 396, précédemment réservé. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 396, précédemment réservé. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 310, 686 et 719, précédemment réservés. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour présenter le sous-amendement n° 686.
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 310, 686 et 719, précédemment réservés. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour présenter le sous-amendement n° 686.
