Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. Lionel Tardy pour soutenir le sous-amendement précédemment réservé no 615.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Soit. Il s'agit également d'amendements précédemment réservés.
Je suis saisi d'un sous-amendement précédemment réservé, no 316. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Soit. Il s'agit également d'amendements précédemment réservés.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Hervé de Charette.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n°636. La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à Mme Arlette Grosskost.
La parole est à M. Hervé de Charette.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 636, tel qu'il vient d'être rectifié ?
La parole est à Mme Arlette Grosskost.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le sous-amendement n° 338 devient donc le sous-amendement n° 338 rectifié et vise à substituer au taux de 6 % celui de 5,40 %. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Le Fur.
