Interventions de Maurice Leroy
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Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 8. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 33. La parole est à M. Claude Leteurtre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Claude Leteurtre.
Je suis saisi d'un amendement n° 48. La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements.)
Prochaine séance, mercredi 17 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Très bien !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (nos 2269, 2240). La parole est à M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
L'article 1er AA a été supprimé par la commission. La parole est à M. Marcel Rogemont.
Je suis saisi d'un amendement n° 97. La parole est à M. Gérard Charasse.
La parole est à Mme Claude Greff, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 97.
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
