Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi d'un amendement n° 376, portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Je suis saisi d'un amendement n° 377. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Sur l'article 6, je suis d'abord saisi d'un amendement n° 378. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission. Pour clarifier l'organisation du débat, en raison du grand nombre de rapporteurs qu'a mobilisés ce projet de loi si important, je donne la parole à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Bouillonnec, maintenez-vous votre amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 472, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je vous en prie, madame Billard.
Je suis saisi d'un amendement n° 458 rectifié. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Michel Piron, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 472 et 477.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 472 et 477.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Cochet ?
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Claude Birraux.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. Christian Bataille.
