Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Je suis saisi d'un amendement n° 371. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 372, 101 et 493 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 372.
La parole est à M. Jean Proriol, pour soutenir l'amendement n° 101.
Nous ne changeons pas de région mais d'orateur : la parole est à M. André Chassaigne pour défendre l'amendement n° 493 rectifié.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Jean Proriol.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures et six minutes pour le groupe UMP, dix heures et quaran...
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Merci, monsieur Tourtelier ; acte vous est donné de votre rappel au règlement.
Je suis saisi d'un amendement n° 375. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
