Interventions de Maurice Leroy
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Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1558 portant article additionnel après l'article 3 bis.
L'amendement n° 1558 n'étant pas défendu, nous en venons à l'amendement n° 1604. portant article additionnel après l'article 3 bis. La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Michel Piron, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 403 rectifié et 344, deuxième rectification. La parole est à M. Michel Piron, rapporteur pour avis, pour présenter l'amendement n° 403 rectifié.
La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable.
La parole est à M. Serge Letchimy pour présenter l'amendement n° 344, deuxième rectification.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisi d'un amendement n° 281. La parole est à M. Stéphane Demilly.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Je suis saisi d'un amendement n° 345. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Avant l'article 4, je suis saisi d'un amendement n° 535. La parole est à M. Thierry Benoit.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à M. Jean Proriol.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
