Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Thierry Benoit.
Monsieur le secrétaire d'État, le pouvez-vous ? (Rires.)
Les amendements nos 138 et 139 de M. Piron sont rédactionnels.
L'amendement n° 140 de M. Piron est de précision. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 346 rectifié. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Je suis saisi d'un amendement n° 491. La parole est à M. André Chassaigne.
Sur l'article 5, je suis saisi d'un amendement n° 370. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisi d'un amendement n°368. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Si vous le dites ! (Sourires.)
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Je suis saisi d'un amendement n° 494. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 492.
Je suis saisi d'un amendement n° 365. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
