Interventions de Maurice Leroy
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Réunion du 5 mai 2010 à 15h00 — Engagement national pour l'environnement, Ouverture de la discussion
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
Je suis saisi d'un amendement n° 102. La parole est à M. Jean Proriol.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 373. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
L'amendement n° 374 est défendu, monsieur Le Bouillonnec ?
L'amendement n° 141 de M. Michel Piron est de précision. (L'amendement n° 141, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 206. La parole est à M. Michel Bouvard.
Nous en venons donc à l'amendement n° 208 rectifié. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je suis saisi d'un amendement n° 457. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Cochet, retirez-vous l'amendement n° 457 ?
L'amendement n° 143 rectifié de M. Piron est de précision. (L'amendement n° 143 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 144 rectifié de M. Piron est un amendement de coordination rédactionnelle. (L'amendement n° 144 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 145 rectifié de M. Piron est également de coordination rédactionnelle. (L'amendement n° 145 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 5, amendé, est adopté.)
