Interventions de Maurice Leroy
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Prochaine séance, lundi 13 septembre à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée, le samedi 11 septembre 2010, à une heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Michel Raison, co-rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Louis Guédon, co-rapporteur de la commission des affaires économiques.
Ne vous laissez pas interrompre, monsieur le rapporteur : malgré le talent de M. Brottes, vous seul avez la parole.
Mieux vaut ne pas revenir au sujet, monsieur Brottes. (Sourires.)
La parole est à M. Christian Patria, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Germinal Peiro.
La parole est à M. le ministre.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. François Brottes, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Yves Censi, pour le groupe UMP.
Réunion du 29 juin 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Rappel au règlement
La parole est à M. François Brottes.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Antoine Herth.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe NC.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant engagement national pour l'environnement ; Suite du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente-cinq.) Le ...
