Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Ménard.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La discussion générale est close. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur la proposition de résolution auront lieu le mardi 20 octobre après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, vendredi 16 octobre 2009, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance ...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (nos 1893,1949). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de : huit heures dix pour le groupe UMP, dix heures vingt-six pour le groupe SRC...
M. le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales me fait signe qu'il vous répondra à l'issue de la motion de renvoi en commission.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.
Monsieur Néri, s'il vous plaît ! Je salue votre arrivée dans l'hémicycle, mais il faut laisser M. le secrétaire d'État s'exprimer.
Vous prendrez la parole dans la discussion générale.
Mes chers collègues, s'il vous plaît !
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. François Asensi, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Yvan Lachaud, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Bruno Le Roux, pour le groupe SRC.
Mes chers collègues, tout en remerciant chaleureusement ceux de nos collègues qui s'adressent à la présidence et l'aident à conduire les débats, je rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé. Les temps de parole indiqués sur la feuille jaune ne sont donc qu'indica...
Dans la discussion générale, la parole est à M. Yvan Lachaud.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Éric Ciotti.
