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Vous avez la parole, monsieur le ministre.
Monsieur Roy, je vous en prie !
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Patrick Roy, pour le groupe SRC.
M. Roy va conclure, mes chers collègues.
Merci
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
Vous, vous êtes là, monsieur Roy, mais vous n'êtes pas obligé de vous manifester.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
La discussion générale est close.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers ( n° 1963). La parole est à M. Charles de La Verpillière, rapporteur de l...
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La discussion générale est close.