Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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Monsieur Roy, s'il vous plaît.
La parole est à M. Henri Emmanuelli. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Jacques Desallangre.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission. En application de l'article 96 du règlement, le Gouvernement demande la réserve des votes. La réserve est de droit.
Je suis saisi d'un amendement n° 18, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Patrick Roy.
Pour conclure !
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures, est reprise à dix-sept heures dix.)
La séance est reprise. Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
