Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
La suspension est de droit, je le rappelle, mes chers collègues. Je souhaite que nous puissions nous réunir, à cette occasion, avec le Gouvernement, la commission et un représentant par groupe, pour examiner l'organisation de nos travaux.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures cinquante-cinq, est reprise à treize heures cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Bruno Le Roux, pour un rappel au règlement.
Nous poursuivons l'examen des amendements. Je suis saisi d'un amendement n° 2 rectifié. La parole est à M. Jean Michel. (« On s'en va ! » sur les bancs du groupe SRC. Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Michel.
Je suis saisi d'un amendement n° 4 rectifié. La parole est à M. Philippe Folliot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Folliot.
Le vote sur l'amendement n° 4 rectifié est réservé. Je suis saisi d'un amendement n°5 rectifié. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote sur l'amendement n° 5 rectifié est réservé.
La parole est à M. Gérard Gaudron, inscrit sur l'article.
Merci de faire avancer le débat.
Les amendements déposés sur l'article unique ne sont pas défendus : par conséquent, nous avons achevé l'examen de cet article. La suite de la discussion de ce texte aura lieu le mardi 20 octobre, après les questions au Gouvernement. Vous avez néanmoins la parole, monsieur Folliot.
La parole est à M. le rapporteur.
