Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Mes chers collègues, le sujet étant important, je vais élargir le temps du débat au-delà de ce que prévoit le règlement pour permettre à un grand nombre d'entre vous d'intervenir. La parole est à Mme Martine Billard.
Vous l'aurez en fin de séance ainsi que le prévoit le règlement, monsieur Emmanuelli. La parole est à M. Christian Eckert.
Sur le vote de l'amendement n° 172, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et par le groupe Nouveau Centre d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp.
Mes chers collègues, je n'apprécie pas que l'on mette en cause la présidence. Sur une question aussi importante, j'assume pleinement le fait de laisser le débat se dérouler, et ce n'est pas la première fois.
J'ai la liste de tous ceux qui se sont exprimés, et je puis vous assurer que le temps de parole a été équitablement réparti.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 172. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 57 Contre 25 (L'amendement n° 172 est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante-cinq, est reprise à dix-huit heures cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement n° 325. La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisi de trois amendements, nos 173, 239 et 274, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 173 fait l'objet d'un sous-amendement n° 350. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 173.
L'amendement n° 274, co-signé par M. Bouvard et par Mme Girardin, est ainsi rectifié. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 46. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour défendre l'amendement n° 307.
Mes chers collègues, il nous reste 106 amendements à examiner. Peut-être pourrons-nous, à vingt heures, faire le point pour savoir si nous prolongeons la présente séance ou si nous renvoyons la suite du débat à une séance de nuit. Tout est possible, mais dépend de vous. Nous aurons sans doute à nous attarder un peu plus lorsqu'il sera question ...
Je suis saisi de trois amendements, nos 175 rectifié, 31 rectifié et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 31 rectifié et 168 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur.
L'amendement n°327 a donc été défendu. (Les amendements nos 338 et 327, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 285 et 287, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
Il reste quatre-vingt-douze amendements à examiner. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation. La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Monsieur Roy, si vous pouviez avoir un déficit d'interpellations, ce serait formidable ! (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
