Interventions de Marylise Lebranchu

Très juste !

Pauvre ministre, il commence comme ça dès son premier débat !

Inutile d'évoquer le Président de la République, vous ne serez plus nommé au Gouvernement !

Merci au public d'être venu en tout cas !

C'est dommage !

Ce que dit François Pupponi est parfaitement juste. Un préjudice moral, c'est une réparation, comme celle que vous pouvez recevoir si, suite à des incidents, votre maison brûle et qu'on vous donne de quoi la reconstruire. Vous pouvez demander réparation par exemple pour avoir habité cette maison seulement trois mois, cela existe. On vous accord...

Il faut porter plainte. (L'amendement n° 607, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Très bien !

Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. Nous sommes loin, aujourd'hui, du compromis historique et fondateur du Conseil national de la Résistance, grâce auquel les échanges avaient permis de répondre à une crise financière grave, facteur déclenchant de la guerre, par la marche vers la régulation mondiale, mais avec un corollaire essenti...

C'est tout !

Certes, certes Quand vient le « mais » ?

L'explication donnée par M. Laffineur m'échappe. Il pourra donc me préciser son raisonnement. Nous avons tous reconnu au fil des débats budgétaires qu'un véritable problème se posait. Patrick Braouezec évoquait une ville qu'il connaît bien, mais énormément de communes ont aujourd'hui du mal, pour faire face à l'afflux de nouveaux habitants, à ...

D'abord, je remercie M. Laffineur de la qualité de nos échanges. J'ai bien entendu ses propos sur la péréquation entre les communes ayant de très fortes ressources et celles en ayant beaucoup moins. Nous aurons le courage, les uns ou les autres car je ne sais ce que l'avenir nous réserve d'imposer la péréquation en fonction des recettes ré...

Je salue cet amendement.

Il est défendu.

Je le retire. (L'amendement n° 164 est retiré.)

Par cet amendement, dont tout le monde comprendra le sens, nous demandons qu'« avant la publication de la loi de finances rectificative, le Gouvernement présente au Parlement un rapport détaillant, d'une part, les difficultés d'imputation de la dépense transmise par les opérateurs de l'État aux conseils généraux et précisant, d'autre part, les ...

Je l'ai lu !

Monsieur le secrétaire d'État, par principe, je ne peux agréer votre demande. J'entends bien, et c'est essentiel, que nous allons avoir les conclusions de cette mission à la fin du premier trimestre 2011. Vous aurez cependant noté que, dans notre amendement, nous allions au-delà de cette analyse. Nous aurions voulu que cette mission puisse étu...

C'est à ces écarts que j'aimerais que l'on remédie un jour grâce à des analyses objectives.