Interventions de Martial Saddier

J'aurais volontiers laissé la parole à Vincent Descoeur, futur président de l'association nationale des élus de la montagne. Mais ayant l'honneur d'occuper cette présidence et d'être également le président en exercice du conseil national de la montagne, je voudrais faire l'historique des événements depuis six mois, qui ont conduit non pas à un ...

d'augmenter le nombre de conseillers territoriaux pour les quelques cas évoqués à juste titre par Henriette Martinez et Vincent Descoeur. (Les amendements identiques nos 98 et 419 ne sont pas adoptés.)

C'est le débat ! Acceptez-le ! (L'amendement n° 236 est retiré.) (L'amendement n° 121 rectifié est repoussé.)

Tout à fait.

Cela n'a rien d'un rappel au règlement !

Voilà une très bonne présidence !

Ce n'est pas le cas partout !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je veux d'abord vous dire, en guise d'introduction, que je soutiens les grands principes de ce texte. Il est en effet urgent, pour notre pays, de faire ce que la plupart des autres pays européens ont fait depuis vingt ans, en laissant beaucoup moins de liberté aux initia...

Très juste !

M. Lamblin a raison !

Je soutiens également ce texte, car l'initiative locale est très largement laissée aux élus locaux : je pense notamment à la CDCI, la commission départementale de coopération intercommunale, qui aura un pouvoir de proposition, et à la future représentativité au sein des intercommunalités, puisque, là encore, l'initiative est laissée aux élus, p...

Tout à fait !

Le Gouvernement, monsieur le secrétaire d'État, doit soutenir les préfets afin qu'ils veillent à empêcher de telles initiatives dans les semaines et les mois qui viennent, mais aussi les élus qui, comme moi, souhaitent que ceux qui, en vingt ans, n'ont pas créé d'EPCI, attendent désormais la création de la CDCI. (« Très bien ! » sur plusieurs b...

La France n'est pas uniforme : comme vous le disiez, monsieur le rapporteur, notre pays a besoin d'une vraie gouvernance urbaine ; ce texte y contribuera. Néanmoins, nous ne devons pas oublier ce qui n'est pas votre cas, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur 80 % du territoire, à savoir le monde rural, les zones de montagne ...

Pouvez-vous nous dire quel est le délai de réponse moyen d'OSEO lorsqu'elle est saisie d'une demande d'aide par une entreprise ? Avez-vous l'impression que les besoins sont maintenant plus importants dans le domaine de l'investissement que dans celui de la trésorerie ? Quelle est la politique interministérielle dans ce domaine ? Quelles sont vo...

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, mesdames et monsieur les secrétaires d'État, mes chers collègues, le vote du projet de loi portant engagement national pour l'environnement auquel nous allons prendre part aujourd'hui constitue un véritable aboutissement. C'est un texte-clé à plus d'un titre, qui prend acte de la nécessité de ...

Je voudrais saluer le travail du groupe national loup, qui réunit des élus, notamment de la montagne, des éleveurs, le monde de la chasse mais aussi l'ensemble du monde environnemental et les associations. Cet amendement en est le résultat. Depuis deux ans, nous avons fait beaucoup évoluer les mentalités pour trouver un équilibre entre protecti...

Défendu !

Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 1099 est retiré.) (L'article 51 est adopté.)

Également président d'un contrat de rivière et d'un SAGE, je suis aussi favorable à l'amendement, en exprimant une réserve. Aujourd'hui, la taille exigée pour la constitution d'un EPTB n'est pas la même sur l'ensemble du territoire national, mais M. Flajolet le sait déjà. Par exemple, dans des zones de montagne, la topographie naturelle n'impos...