Interventions de Marc-Philippe Daubresse
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La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
Cet après-midi, l'Assemblée a entendu les orateurs inscrits sur l'article 4. Nous abordons donc l'examen des amendements. Je suis d'abord saisi de quatre amendements identiques, nos 125, 298, 348 et 401, tendant à supprimer l'article 4. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir l'amendement n° 125.
Un plaisir partagé, monsieur Brard.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour défendre l'amendement identique n° 298.
La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 348, également de suppression de l'article 4.
Je ne doute pas que, s'agissant de souffrance, M. Brard passera de la compassion à la sympathie ! (Sourires.)
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 2.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 2. La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à Mme Pascale Got.
Laissez parler M. de Rugy.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Laissez M. de Rugy conclure sa démonstration.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Guy Geoffroy.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 401.
Nous en venons aux amendements à l'article 2. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir l'amendement n° 123.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
