Interventions de Marc-Philippe Daubresse
4766 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 274. La parole est à M. Jean-Louis Idiart, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Sirugue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard à qui je demanderai d'être tout aussi synthétique et avec les élans du coeur qu'on lui connaît.
La parole est à M. Jean-Louis Idiart.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je mets aux voix l'amendement n° 274. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 2, modifié par l'amendement n° 60 rectifié. (L'article 2, ainsi modifié, est adopté.)
À la demande de la commission des finances, les amendements nos 275, 267 et 276, portant articles additionnels après l'article 2, ont été déplacés après l'article 5. J'en viens donc à l'amendement n° 442. La parole est à M. François Scellier, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Vous êtes sur un terrain glissant, monsieur Brard, poursuivez.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. François Scellier.
