Interventions de Marc-Philippe Daubresse
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Je mets aux voix l'amendement n° 121. (L'amendement n'est pas adopté.)
Monsieur Mathis, retirez-vous l'amendement n° 108 ?
Et qu'en est-il de l'amendement identique n° 169, monsieur Colombier ?
Les amendements identiques n°s 108 et 169 sont retirés. Je suis saisi d'un amendement n° 122. La parole est à M. Alain Néri, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 122 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 122. (L'amendement n'est pas adopté.)
Nous en venons aux amendements relatifs aux veuves d'anciens combattants. Je suis saisi de cinq amendements, nos 164, 162, 118, 165 et 163, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Georges Colombier, pour soutenir L'amendement n° 164.
Les amendements n°s 164, 162, 165 et 163 sont retirés. Monsieur Rochebloine, retirez-vous également l'amendement n° 118 ?
L'amendement n° 118 est également retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 119. La parole est à M. Alain Néri, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 119. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Vendredi 9 novembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Direction de l'action du Gouvernement ; publications officielles...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (nos 284, 295).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la troisième partie, s'arrêtant à l'article 9.
Sur cet article, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
