Interventions de Marc-Philippe Daubresse
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Sur le vote de l'amendement n° 185 rectifié, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Néri.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'amendement n° 185 rectifié. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 65 Contre 0 L'amendement n° 185 rectifié est adopté. Nous en venons maintenant aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B.
Je suis saisi d'un amendement n° 120. La parole est à M. Alain Néri, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. François Rochebloine.
Monsieur Néri, retirez-vous votre amendement ?
L'amendement n° 120 est retiré. Nous en venons aux amendements concernant la retraite des combattants. Je suis saisi de quatre amendements, nos 115, 92, 168 et 107 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 92 et 168 sont identiques. L'amendement n° 115 est donc retiré, monsieur Rochebloine
Il en est de même des amendements n°s 92, 168 et 107 rectifié. Nous en venons aux amendements portant sur la rente mutualiste. Je suis saisi de quatre amendements, nos 116, 121, 108 et 169, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 108 et 169 sont identiques. Monsieur Rochebloine, si j'ai bien suivi votre logique, vo...
L'amendement n° 116 est retiré. La parole est à M. Alain Néri, pour soutenir l'amendement n° 121.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 121 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
