Les amendements de Marc-Philippe Daubresse pour ce dossier
106 interventions trouvées.
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276).
Monsieur Brard, vous auriez dû vous inscrire sur l'article 2 plutôt que de faire un rappel au règlement ! Je n'ai vu dans votre intervention aucun rapport avec celui-ci.
Monsieur Brard, tout comme Galilée vous avez la notion du temps : il vous reste quinze secondes pour conclure.
Il serait préférable que les orateurs qui souhaitent s'inscrire sur l'article le fassent en temps voulu La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Merci, monsieur le président, pour cet intéressant rappel à la méthode. La parole est à M. le ministre.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisi d'un amendement n° 173. Vous l'avez quasiment défendu, monsieur Brard. Et peut-être pourriez-vous défendre en même temps l'amendement n° 175 ?
La parole est à M. le rapporteur général, pour donner l'avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur cet amendement.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels. La parole est à M. Dominique Baert, pour soutenir l'amendement n° 222.
Je suis saisi d'un amendement n° 246 rectifié. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le soutenir. M. Jérôme Cahuzac. Avec votre autorisation, monsieur le président, je défendrai en même temps l'amendement n° 245 rectifié puisqu'il traite du même problème. À cette occasion, je voudrais insister sur la nécessité d'avoir, en seconde partie de ...
Je mets aux voix l'amendement n° 246 rectifié, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je mets aux voix l'amendement n° 245 rectifié, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 58. La parole est à M. le rapporteur général, pour le défendre.
L'amendement n° 230 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 224. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 223 portant article additionnel après l'article 3. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le soutenir.
Sur l'article 5, je suis saisi d'un amendement n° 37. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.
l'amendement n° 38 est également rédactionnel. La commission et le Gouvernement y sont favorables. Je le mets aux voix. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 199 et 248, tendant à supprimer l'article 6. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour défendre l'amendement n° 199.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 199 et 248. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
