Les amendements de Marc-Philippe Daubresse pour ce dossier
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La parole est à Mme la rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, pour la présidence française de l'Union européenne.
Nous allons maintenant entendre les orateurs inscrits dans la discussion. La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont.
Je suis saisi d'un amendement n° 193. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, pour le défendre.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Direction de l'action du Gouvernement », modifiés par l'amendement n° 193. (Les crédits de la mission « Direction de l'action du Gouvernement », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement, n° 187, portant article additionnel après l'article 43. Cet amendement fait l'objet du sous-amendement n° 197. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, pour soutenir l'amendement n° 187.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 187 et défendre le sous-amendement n° 197.
Je mets aux voix les crédits du budget annexe « Publications officielles et information administrative ». (Ces crédits sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la direction de l'action du Gouvernement, aux publications officielles et à l'information administrative.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quarante, est reprise à dix heures cinquante.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables. La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la protection de l'environnement et la prévention des risques, la conduite et le pilotage des politiques de l'écologie, du dévelo...
La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour l'énergie et les matières premières.
La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan pour les transports aériens et la météorologie, et pour le contrôle et l'exploitation aériens.
La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan pour les transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes et pour le contrôle et la sanction automatisés des infractions au code de la route.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour l'environnement et l'énergie.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour l'équipement et le développement durables.
Je vous remercie, monsieur le rapporteur. Vous n'avez même pas eu besoin de vos dix minutes... La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour les transports aériens et la météorologie, et pour le contrôle et l'exploitation aériens.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour la sécurité et les affaires maritimes.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour les transports.
Avec votre intervention monsieur Guillet, nous aurons entendu l'ensemble des rapporteurs spéciaux et des rapporteurs pour avis. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276).
