Les amendements de Marc-Philippe Daubresse pour ce dossier
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Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation. La parole est àM. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Laissez le rapporteur exposer son rapport ! Vous interviendrez ensuite dans la discussion ! Ne vous comportez pas comme des élèves qui font du chahut dans leur classe !
La parole est àM. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Monsieur Néri, vous aurez l'occasion de monter à la tribune juste après M. Colombier : vous pourrez pérenniser votre intervention ! (Sourires.)
Non, monsieur Gremetz, il disposait de quinze minutes contrairement à ce qui vous a été annoncé ! Il a donc respecté son temps de parole, ce que n'a pas fait M. Néri ! M. Desallangre, lui, va respecter le sien, j'en suis sûr ! La parole est à M. Jacques Desallangre, pour cinq minutes.
Dans le souci de calmer les esprits après le beau débat que nous avons eu, je vais suspendre la séance pour quelques minutes.
La séance est reprise. Nous en venons aux questions, qui seront appelées par périodes successives de quinze minutes par groupe. Nous commençons par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire. La parole est à M. Yannick Favennec.
Nous en venons aux questions du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est àM. Daniel Boisserie.
Nous passons au groupe de la gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Daniel Paul.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures trente, est reprise à dix-neuf heures quarante.)
À la demande de la commission, les amendements portant sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » sont réservés. Ils seront discutés après le vote sur l'amendement n° 185 rectifié du Gouvernement, portant article additionnel après l'article 41 du projet de loi de finances.
Sur le vote de l'amendement n° 185 rectifié, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Roy.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'amendement n° 185 rectifié. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 65 Contre 0 L'amendement n° 185 rectifié est adopté. Nous en venons maintenant aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B.
L'amendement n° 120 est retiré. Nous en venons aux amendements concernant la retraite des combattants. Je suis saisi de quatre amendements, nos 115, 92, 168 et 107 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 92 et 168 sont identiques. L'amendement n° 115 est donc retiré, monsieur Rochebloine
Il en est de même des amendements n°s 92, 168 et 107 rectifié. Nous en venons aux amendements portant sur la rente mutualiste. Je suis saisi de quatre amendements, nos 116, 121, 108 et 169, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 108 et 169 sont identiques. Monsieur Rochebloine, si j'ai bien suivi votre logique, vo...
Les amendements identiques n°s 108 et 169 sont retirés. Je suis saisi d'un amendement n° 122. La parole est à M. Alain Néri, pour le soutenir.
Nous en venons aux amendements relatifs aux veuves d'anciens combattants. Je suis saisi de cinq amendements, nos 164, 162, 118, 165 et 163, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Georges Colombier, pour soutenir L'amendement n° 164.
L'amendement n° 118 est également retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 119. La parole est à M. Alain Néri, pour le soutenir.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».
