Interventions de Marc Le Fur
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L'amendement n° 341 de M. le rapporteur général est de précision. (L'amendement n° 341, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 25, amendé, est adopté.)
Sur l'article 27, je suis saisi d'un amendement n° 77. La parole est à M. le rapporteur général.
Nous en venons à deux amendements de précision, nos 76 et 74, présentés par M. le rapporteur général. (Les amendements nos 76 et 74, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 27, amendé, est adopté.)
Nous en venons à l'article 28. L'amendement n° 90, présenté par M. le rapporteur général, est rédactionnel. (L'amendement n° 90, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 437 du Gouvernement est de coordination. (L'amendement n° 437, accepté par la commission, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements de M. le rapporteur général, nos 91 et 92, tendant à corriger des erreurs de référence. (Les amendements nos 91 et 92, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.)
L'amendement n° 93, présenté par M. le rapporteur général, est de précision. (L'amendement n° 93, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 28, amendé, est adopté.)
Sur l'article 29, je suis saisi d'un amendement n° 438. La parole est à Mme la ministre.
En conséquence, l'article 29 est supprimé.
Prochaine séance, lundi 24 octobre 2011 à seize heures : Débat sur le prélèvement européen ; Suite de la discussion des articles de la première partie du projet de finances pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Vé...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012 (n°s 3775, 3805). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 298 portant article additionnel après l'article 4.
La parole est à M. Muet pour soutenir l'amendement n° 298.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Michel Bouvard pour soutenir l'amendement n° 180 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert pour soutenir l'amendement n° 160.
Quel est l'avis de la commission ?
