Interventions de Marc Le Fur
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Prochaine séance, mardi 25 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 ; Discussion du texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 ; Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2...
Madame la ministre, je suis favorable à l'amendement du Gouvernement qui me paraît tout à fait intéressant. C'est la traduction d'un travail considérable réalisé par un certain nombre de nos collègues, parmi lesquels Louis Guédon. Si cet amendement résulte d'une demande singulière du monde maritime, il s'adapte parfaitement à l'ensemble des co...
Funeste amendement.
J'adhère à 90 % au projet défendu aujourd'hui par le Gouvernement. En effet, personne ne l'a dit, mais en créant cette taxe et en affectant la recette, nous rendons hommage à l'idée de la TVA anti-délocalisation. Nous adhérons de façon microscopique à cette thèse. C'est une idée intéressante, sur laquelle je souhaite mettre l'accent. Cela sign...
Cela permettrait de sortir la taxe sur le fioul rouge !
C'est vrai.
J'adhère totalement à la disposition proposée par Mme Labrette-Ménager. Je crois que c'est une bonne chose. Les montants des transferts choquent nombre de nos concitoyens. Chacun en est bien conscient ici. Il convient de faire en sorte que l'ensemble des règles applicables à ce secteur se banalisent. Nous avons franchi une première étape avec...
Non, pas à partir d'un montant supérieur à 1 million d'euro ! Ce serait le football qui serait concerné !
Je suis saisi d'un amendement n° 422. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
À l'article 15, je suis saisi d'un amendement n° 428. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Launay.
Je suis saisi de d'un amendement n° 430. La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Launay.
