Interventions de Marc Le Fur
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Nous abordons la première partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'exercice 2010.
Je suis saisi d'un amendement n° 537. La parole est à M. Roland Muzeau.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard pour soutenir l'amendement n° 538.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 261, présenté par le rapporteur. (L'amendement n° 261, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 11, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 11. La parole est à Mme Laure de La Raudière pour soutenir l'amendement n° 295 rectifié.
Plusieurs députés sont inscrits sur l'article 2 et l'Annexe A. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je vous en prie, chère collègue, nous gagnerons ainsi du temps lorsque nous en viendrons aux amendements nos 294 rectifié, 286 rectifié et 288 rectifié.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'article 2, je suis saisi de l'amendement n° 252 présenté par M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'annexe A, je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 253 de M. Yves Bur. (L'amendement n° 253, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
