Interventions de Marc Le Fur
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La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Je suis saisi de deux amendements, nos 693 et 144, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 693, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements du Gouvernement.
La parole est à M. Yves Bur, pour défendre l'amendement n° 144.
Mme la ministre, sans doute pouvez-vous donner votre avis sur cet amendement et présenter les quatre sous-amendements du Gouvernement, nos 758, 759, 761, 760.
La parole est à M. Michel Issindou, pour présenter l'amendement n° 450.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre.
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
Vos propos me semblent exagérés, mon cher collègue.
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n°364.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard pour soutenir l'amendement de repli n°365.
Quel est l'avis de la commission ?
