Interventions de Marc Le Fur
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 4 et 8. La parole est à M. René Couanau, pour soutenir l'amendement n° 4.
La parole est à Mme Martine Faure, pour soutenir l'amendement n° 8.
Nous avons achevé l'examen des articles. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi, auront lieu le mercredi 15 février, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, jeudi 9 février 2012 à neuf heures trente : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc sur l'assistance aux personnes détenues et sur le transfèrement des condamnés ; Discussion...
Je comprends le souhait du rapporteur général de trouver un gage pour son amendement en faveur des collectivités, mais il est regrettable que ce soit aux dépens des entreprises bénéficiant actuellement des dispositions « Fillon ».
D'où viennent alors les 500 millions d'euros évoqués par le rapporteur général ? On va réduire un avantage, alors que l'objectif avec cet article est d'alléger les charges pesant sur les entreprises de main-d'oeuvre.
Certains indépendants, les agriculteurs, les artisans ou les commerçants, touchent une rémunération proche du SMIC sur laquelle ils paieront demain des cotisations patronales de 5,4 %, alors que tous les employeurs des salariés en seront exonérés jusqu'à 2,1 SMIC. Comme beaucoup ont le choix entre une exploitation en nom propre et la création ...
La réponse ne me satisfait pas. Le dispositif Reynès ne s'applique qu'aux salariés des agriculteurs ; or 90 % des agriculteurs n'en emploient aucun. Les producteurs de volailles, qui exportent 100 % de leur production vers des marchés extra-européens très concurrentiels, seront exclus de l'aide à la compétitivité, qui devrait les concerner au p...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers. (n°s 3991, 4157)
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Yanick Paternotte.
Allons, mes chers collègues ! Laissez parler l'orateur !
La parole est à M. Alain Vidalies.
Monsieur Mallot, je vous en prie !
Merci de conclure, mon cher collègue.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Christian Blanc.
Il faudrait conclure, monsieur Blanc.
Merci.
