Interventions de Marc Le Fur
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Je suis saisi d'un amendement n° 416. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Je n'ai été saisi d'aucun sous-amendement, monsieur Brard !
Je mets aux voix l'amendement n° 416. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 428. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 428. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 194 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 194 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 75. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 211. La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
