Interventions de Marc Le Fur
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La séance est suspendue pour cinq minutes. (La séance, suspendue à onze heures trente-cinq, est reprise à onze heures quarante.)
La séance est reprise. La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Laurent Hénart.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
La parole est à M. Yves Censi.
La discussion générale est close. La suite de la discussion du projet de loi est renvoyée à la prochaine séance.
Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, n° 3, portant règlement définitif du budget de 2006 : Rapport, n° 66, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Débat d'orientation budgétaire ; Suite de la d...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (nos 4, 62).
Nous poursuivons l'examen de l'article 5.
Ce matin, le vote sur l'amendement n° 307 rectifié a été reporté en application de l'article 61, alinéa 3, du règlement. Par ailleurs, les amendements nos 306 rectifié et 413 deuxième rectification, en discussion commune avec l'amendement n° 307 rectifié, ont fait l'objet d'un large débat. Nous allons maintenant procéder aux votes sur ces amen...
Je mets aux voix l'amendement n° 306 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 413 deuxième rectification. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 320 rectifié. La parole est à M. Jean Launay, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.
Je mets aux voix l'amendement n° 320 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 305. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le soutenir.
