Interventions de Marc Le Fur
25506 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 24. (L'amendement est adopté.)
Sur cet article, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. Maxime Bono.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à deux heures trente-cinq, est reprise à deux heures quarante.)
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 67 et 106, tendant à supprimer l'article 4. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 67.
La parole est àM. François Brottes, pour défendre l'amendement n° 106.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 67 et 106. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Mercredi 1er août, à quinze heures, première séance publique : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat : Rapport, n° 109, de M. Gilles Carrez ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux libertés des un...
