Interventions de Marc Le Fur
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La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 61 et 171. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 20. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 20. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 172. La parole est à M. Alain Vidalies, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 172. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 21. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 21. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 173. La parole est à M. Marc Dolez, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
