Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Michel Bouvard pour soutenir l'amendement n° 179.
Quel est l'avis de la commission ?
Vous êtes donc défavorable à l'amendement, monsieur le rapporteur général ?
C'est nouveau. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard pour soutenir l'amendement n° 181.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805).
Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 221.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Michel Bouvard pour soutenir l'amendement n° 174.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Levez-vous le gage sur l'amendement n° 174, madame la ministre ?
La parole est à M. Olivier Carré pour soutenir l'amendement n° 163, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 417.
La parole est à M. le rapporteur général pour donner l'avis de la commission et soutenir le sous-amendement n° 417.
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir l'amendement n° 262 rectifié.
