Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Michel Bouvard pour soutenir l'amendement n° 180 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert pour soutenir l'amendement n° 160.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir l'amendement n° 49.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Philippe Vigier pour soutenir l'amendement n° 217.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 168.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Charles de Courson pour soutenir l'amendement n° 313.
Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements nos 162 et 268 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 162.
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir l'amendement n° 268.
