Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre pour soutenir l'amendement n° 804.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est donc àM. Michel Bouvard.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier pour soutenir l'amendement n° 761 rectifié.
Je vous en prie et vous en remercie.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi de finances rectificative pour 2012. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet, auront lieu le mardi 21 février, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, lundi 20 février à dix-sept heures : Texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France ; Proposition de loi portant reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés ; Nouvelle lecture du projet de loi de p...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Jacques Grosperrin relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (nos 4151, 4235). La parole est à M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducat...
La parole est à Mme Michèle Tabarot, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Martine Faure.
Nous écoutons l'orateur, mes chers collègues !
La parole est à madame Faure, mes chers collègues.
Madame Faure, ne répondez pas, poursuivez votre propos.
