Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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Dans les explications de vote, la parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Yves Durand, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Sur le vote de la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur la motion de rejet préalable. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 28 Contre 36 (La motion de rejet préalable n'est pas adoptée.)
J'ai reçu de M. Roland Muzeau et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Michel Vaxès.
Il vous faut conclure.
Je vous remercie, monsieur Vaxès.
Nous l'avions bien compris. La parole est à M. Jean-Luc Pérat, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Marie Binetruy.
La parole est à Mme Monique Boulestin.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à Mme Martine Martinel.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. Michel Ménard.
La discussion générale est close La parole est à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
