Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Avant de donner la parole aux trois derniers orateurs inscrits dans les explications de vote, je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2009. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 544 Nombre de suffrages exprimés 544 Majorité absolue 273 Pour l'adoption 324 Contre 220 (L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances est adopté.) (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante-cinq, est reprise à dix-sept heures dix, sous la présidence de M. Rudy Salles.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198). Nous allons examiner, dans les conditions arrêtées par la Conférence des présidents, l'article 33 relatif à l'évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au bu...
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
La parole est à M. Jean-Louis Dumont, rapporteur d'information de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les affaires européennes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante-cinq, est reprise à seize heures cinquante.)
La séance est reprise. La parole est à M. Pierre Lequiller, président de la commission chargée des affaires européennes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures dix, est reprise à dix-huit heures vingt.)
Sur l'article 34 et l'état A annexé, je suis saisi d'un amendement n° 304 du Gouvernement. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Nous avons terminé l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2009. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances auront lieu le mardi 28 octobre, après les questions au Gouvern...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198.)
Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles de la première partie, s'arrêtant à l'amendement n° 94, portant article additionnel après l'article 2.
L'amendement n° 94 n'étant pas défendu, nous en venons à l'amendement n° 224. La parole est à M. Charles de Courson.
Comme vient de le dire le ministre, il s'agit d'un débat d'importance. Monsieur Cahuzac, je vous redonne donc la parole, mais brièvement, je vous prie.
En accord avec son auteur, nous examinerons l'amendement n° 119 après l'article 8. Je suis saisi d'un amendement n° 32. La parole est à M. Pierre Lang.
Je vous propose donc de voter l'amendement rectifié suivant : « Les sommes perçues en 2008 dans le cadre de l'attribution du prix Nobel par les lauréats de ce prix ne sont pas soumises à l'impôt sur le revenu. » La parole est à M. Charles de Courson.
