Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi d'un amendement n° 222. Voulez-vous défendre par la même occasion l'amendement n° 223, monsieur Charles de Courson ?
Je suis saisi d'un amendement n° 181, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 284. La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement no 284 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 181.
Je suis saisi de trois amendements, nos 174, 74 et 13, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 74 fait l'objet d'un sous-amendement n° 280. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir l'amendement n° 174.
Je viens d'être saisi d'un amendement du Gouvernement, portant sur le même sujet. Je vais suspendre la séance quelques instants, le temps que cet amendement soit distribué.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente-cinq, est reprise à vingt-trois heures quarante.)
La séance est reprise. La parole est à M. le ministre du budget, pour soutenir l'amendement n° 285 rectifié.
Sur le vote de l'amendement n° 285 rectifié, je suis saisi d'une demande de scrutin public par le groupe SRC. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hervé Mariton.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le jeudi 23 octobre 2008 à zéro heure vingt-cinq, est reprise à zéro heure trente.)
La suite de la discussion de la première partie de la loi de finances est renvoyée à la prochaine séance.
