Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
218 interventions trouvées.
L'amendement n° 636 est défendu. (L'amendement n° 636, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 637 est défendu. (L'amendement n° 637, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 651 est défendu. (L'amendement n° 651, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (Mme Catherine Vautrin remplace M. Marc Le Fur au fauteuil de la présidence.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'agriculture, à la pêche, à l'alimentation, à la forêt et aux affaires rurales, ainsi qu'au développement agricole et rural (nos 2857, annexes 3 et 4, 2860, tome I). La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Germinal Peiro, pour le groupe SRC.
J'appelle les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » inscrits à l'état B.
Sur ces crédits, je suis saisi de deux amendements. La parole est à M. Michel Raison, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 231.
La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Je suis saisi d'un amendement n° 5 de la commission des finances. Il s'agit d'un amendement rédactionnel. (L'amendement n° 5, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 68, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 6 portant article additionnel après l'article 68. Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement n° 233. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 6.
Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » inscrits à l'état D. (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'agriculture, à la pêche, à l'alimentation, à la forêt et aux affaires rurales.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux engagements financiers de l'État. (n° 2857, annexe 21) La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour le groupe GDR.
J'appelle les crédits de la mission « Engagements financiers de l'État », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Engagements financiers de l'État sont adoptés.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines, aux provisions, régimes sociaux et de retraites, aux remboursements et dégrèvements, aux pensions et à la gestion du patrimoine immobilier de l'État (nos 2857, annexes X23 à 26, n° 2863 tome II) La parole est à M. Henri de Raincourt, min...
Je mets aux voix les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Provisions », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Provisions » sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Remboursements et dégrèvements » sont adoptés.)
