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La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Nicolas Dhuicq.
La parole est à M. François Sauvadet.
La parole est à Mme Corinne Erhel, pour exposer sa question, n° 1314.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
Monsieur Sauvadet, il ne vous a pas échappé que ce n'est pas vous qui présidez l'Assemblée. J'ai dit qu'il y avait égalité de voix. (« Ce n'est pas vrai ! » sur les bancs du groupe SRC.) Or, dans ces conditions, l'amendement n'est pas adopté.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour exposer sa question, n° 1308.
J'ai dit qu'il n'était pas adopté.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
Je suis saisi d'un amendement n° 44. La parole est à M. René Dosière.
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet, pour exposer sa question, n° 1330.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Francis Saint-Léger, pour exposer sa question, n° 1331.