Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour exposer sa question, n° 1323.
La parole est à M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à Mme Edwige Antier.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Merci, madame la députée.
La parole est à M. René Dosière.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour exposer sa question, n° 1315.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Chantal Robin-Rodrigo, pour exposer sa question, n° 1318.
La parole est à M. le garde des sceaux.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Michel Hunault.
Il faut conclure, monsieur le ministre.
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour exposer sa question, n° 1321.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
